Identité du Prestataire :
Nom : Maxime Carpentier
Statut : Consultant SEO Freelance
Entreprise : Micro-entreprise
SIRET : 90951160200023
N° TVA : FR90909511602
Adresse : 67 impasse des roses, 29000 Quimper
Email : contact@maxime-carpentier.com
Téléphone : 0786068453
Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales de Services (CGS) définissent les termes et conditions dans lesquels Maxime Carpentier, consultant SEO freelance (le « Prestataire »), fournit des services de référencement naturel (SEO) à ses clients (le « Client »).
Article 2 : Description des Services
Le Prestataire propose les services suivants :
- Audit SEO
- Optimisation On-Page
- Optimisation Off-Page
- Analyse des mots-clés
- Création et optimisation de contenu
- Netlinking
- Rapports SEO et suivi des performances
Article 3 : Tarifs et Modalités de Paiement
3.1. Les tarifs sont indiqués en euros (€) et hors taxes.
3.2. Un devis personnalisé sera fourni avant toute prestation.
3.3. Les paiements peuvent être effectués par virement bancaire, PayPal, ou tout autre moyen de paiement convenu avec le Client.
3.4. Un acompte de [X%] du montant total du devis sera demandé à la signature du contrat.
3.5. Le solde devra être réglé à la livraison du service ou selon les modalités définies dans le devis.
Article 4 : Délais et Livraison
4.1. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la complexité des services demandés.
4.2. Le Prestataire s’engage à informer le Client de tout retard éventuel et à convenir d’un nouveau délai de livraison.
Article 5 : Obligations du Prestataire
5.1. Le Prestataire s’engage à fournir les services conformément aux règles de l’art et aux standards professionnels en vigueur.
5.2. Le Prestataire garantit la confidentialité des informations fournies par le Client et s’engage à ne pas les divulguer à des tiers sans l’autorisation préalable du Client.
Article 6 : Obligations du Client
6.1. Le Client s’engage à fournir toutes les informations nécessaires à la réalisation des prestations dans les délais impartis.
6.2. Le Client s’engage à collaborer activement avec le Prestataire et à répondre aux demandes d’informations complémentaires.
Article 7 : Responsabilité
7.1. Le Prestataire n’est pas responsable des dommages indirects ou immatériels, tels que la perte de chiffre d’affaires ou de données, qui pourraient résulter de l’exécution des services.
7.2. La responsabilité du Prestataire, en cas de faute prouvée, est limitée au montant total des sommes perçues au titre des services fournis.
Article 8 : Réclamations et Litiges
8.1. En cas de réclamation, le Client doit en informer le Prestataire par écrit dans un délai de [X] jours suivant la réception des services.
8.2. Les présentes CGS sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de Quimper.
Article 9 : Propriété Intellectuelle
9.1. Les livrables fournis dans le cadre des prestations demeurent la propriété intellectuelle du Prestataire jusqu’au paiement intégral des prestations.
9.2. Une fois le paiement intégral effectué, les droits d’utilisation des livrables sont transférés au Client.
Article 10 : Force Majeure
Le Prestataire ne peut être tenu pour responsable en cas de force majeure, telle que définie par la législation française, qui empêcherait l’exécution des services.
Article 11 : Modification des CGS
Le Prestataire se réserve le droit de modifier les présentes CGS à tout moment. Les nouvelles conditions générales seront communiquées au Client avant leur entrée en vigueur.